Décret du 30 juillet 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)

J.O. 180 du 6 août 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13615
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Décret du 30 juillet 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)

NOR : MENP0301476D

Par décret du Président de la République en date du 30 juillet 2003, sont nommées en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 2002-2003, les personnes dont les noms suivent :

M. Castex (Jean), université Strasbourg-III ;

M. Moscovici (Pierre), Institut d'études politiques de Paris ;

M. Penouty (Christophe), université de Poitiers ;

M. Pignerol (Bernard), Conservatoire national des arts et métiers ;

M. Rouvière (Jacques), université Strasbourg-III ;

M. Yacine (Madjid), université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.

Au terme de cette période, les intéressés pourront être renouvelés dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.